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INSCRIPTIONS SCOLAIRES

Votre enfant est né en 2020 ? Les inscriptions scolaires pour la rentrée de septembre sont ouvertes.

Contacter le SIVOS de Mogneneins-Peyzieux-sur-Saône qui gère les écoles des deux communes :

par téléphone au 06 46 42 74 29

par mail : sivos.mogneneins.peyzieux@gmail.com

REVISION CARTE COMMUNALE

DOCUMENTS DU DOSSIER A CONSULTER DANS L'ONGLET CARTE COMMUNALE

RAPPORT ET CONCLUSIONS D'ENQUETE MIS EN LIGNE LE 16.03.2022

DELIBERATION 18-2022 PORTANT APPROBATION DE LA CARTE COMMUNALE MISE EN LIGNE LE 5.07.2022

ARRETE PREFECTORAL APPROUVANT LA CARTE COMMUNALE EN DATE DU 25 AOUT 2022

DEMATERIALISATION DES ACTES D'URBANISME

Depuis le 1er janvier 2022, les communes sont tenues d'accepter les demandes d'autorisations d'urbanisme déposées par voie éléctronique, si le pétitionnaire en fait le choix.

Depuis cette date, vous pouvez donc déposer vos demande d'autorisations d'urbanismes à la mairie ( permis de construire, déclarations préalables, certificats d'urbanismes..) par voie dématérialisé, via:

- Le portail SVE de la commune : https://portail.siea-sig.fr/sve

suite....

La commune n'acceptera pas d'autres formes dématérialisées (mail..)

Si vous le souhaitez, pour les personnes qui n'ont pas accès au nurmérique ou qui ne sont pas à l'aise avec l'outil ; il est toujours possible de déposer les demandes en format papier directement au service d'urbanisme de la mairie ou par courrier.